CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Rémunération Incompétence/Renseignement

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 61 à 34 sur 34 trouvés.

Administrations

2 La Poste 2 Mairie de Paris 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Caisse des dépôts et consignations (CDC) 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère (CGFPT 29) 1 Conseil départemental de la Sarthe 1 Conseil général de la Haute-Corse 1 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01) 1 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Provence-Alpes-Côte d'Azur - PACA (DREETS 13 - anciennement DIRECCTE 13 )

Séances

2 24/10/2013 2 25/11/2021 2 13/01/2022 2 07/07/2022 1 02/02/2006 1 10/01/2013 1 26/09/2013 1 27/11/2014 1 02/04/2015 1 30/07/2015

Mots-clés

16 Territoriale 11 Carrière 6 Budgets et comptes 4 Effectif 3 Subvention 2 Assimilés fonctionnaires 2 Dossier personnel 2 Marché public 2 Organisation des services

Thèmes

2 Vie Publique 2 Vie Locale 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 8 Travail Et Emploi 8 Emploi Public 19 Travail Et Emploi 19 Emploi Public

Conclusions

19 Favorable 11 Favorable/Sauf vie privée 6 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Sauf appréciation 3 Défavorable/Vie privée 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

29 Affaire courante 4 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page