Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs / Enseignement Supérieur Incompétence/Renseignement

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 221 à 75 sur 75 trouvés.

Administrations

1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) 1 Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHU) 1 Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne 1 Centre hospitalier du Mans 1 Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU) 1 Centre hospitalier régional universitaire de Tours (CHRU de Tours) 1 Centre hospitalier universitaire Caen Normandie (CHU) 1 Centre hospitalier universitaire Sud Réunion (CHSR) 1 Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)

Séances

65 23/06/2022 1 24/09/2015 1 24/05/2017 1 17/05/2019 1 06/06/2019 1 16/07/2020 1 16/02/2023 1 11/05/2023 1 12/10/2023 1 02/11/2023

Mots-clés

65 Professions médicales 4 Etablissement supérieur 3 Examen et concours 1 Ayant droit 1 Notation

Thèmes

75 Culture 75 Enseignement 75 Loisirs

Conclusions

67 Favorable/Sauf inexistant 34 Irrecevable/Imprécise 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf propriété intellectuelle

Modes de consultation

73 Affaire courante 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support