Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Environnement Incompétence/Juridictionnel

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 23 sur 23 trouvés.

Administrations

2 Préfecture de l'Isère 2 Voies navigables de France (VNF) 1 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87) 1 Mairie d'Hénin-Beaumont 1 Mairie de Montrouge 1 Mairie du Sequestre 1 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 1 Ministère de la Transition écologique et solidaire 1 Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 Préfecture de Saône-et-Loire

Séances

2 08/11/2007 2 08/07/2010 2 15/12/2022 1 28/03/2002 1 24/10/2013 1 27/11/2014 1 17/09/2015 1 12/05/2016 1 22/09/2016 1 31/12/2017

Mots-clés

8 Pollution 6 Installations classées 3 Déchets 3 Marché public 3 Risques chimiques et radiologiques 2 Hydrologie 2 Judiciaire 2 Transport maritime et fluvial 1 Activités sportives 1 Chasse et pêche

Thèmes

2 Agriculture 9 Développement Durable Et Transports 4 Espace Naturel 3 Risques Naturels Et Technologiques 14 Développement Durable Et Transports 6 Risques Naturels Et Technologiques 3 Espace Naturel 3 Transports 2 Assainissement

Conclusions

5 Favorable 4 Favorable/Environnement 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Procédure 2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

20 Affaire courante 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support