Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Travail Et Emploi Incompétence/CNIL

Aucun résultat

«
‹
3
4
5
›
»

Résultats 101 à 94 sur 94 trouvés.

Administrations

77 Service départemental d'incendie et de secours du Cher (SDIS 18) 2 Ministère de la défense 1 Communauté urbaine de Lille Métropole 1 Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aisne (DSDEN 02) 1 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Etablissement public de santé mentale Etienne-Gourmelen de Quimper (EPSM Quimper) 1 France Télécom 1 Mairie de Bagnolet 1 Mairie de Montgeron 1 Mairie de Saint-Brieuc

Séances

77 08/01/2015 2 29/04/2014 2 05/06/2014 1 14/10/2010 1 28/03/2013 1 25/04/2013 1 12/09/2013 1 10/10/2013 1 13/02/2014 1 22/05/2014

Mots-clés

83 Dossier personnel 4 Territoriale 3 CNIL 3 Carrière 2 Assimilés fonctionnaires 2 Conditions de travail 2 Discipline 1 Accident du travail 1 Armée 1 Communication

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Culture 94 Travail Et Emploi 93 Emploi Public 1 Droit Du Travail

Conclusions

79 Sans objet/Inexistant 8 Favorable 5 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf appréciation 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

Modes de consultation

93 Affaire courante 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support