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Enseignement Loisirs Favorable Sans objet/Inexistant

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Résultats 41 à 29 sur 29 trouvés.

Administrations

3 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 1 Agence nationale de la recherche (ANR) 1 Centre hospitalier régional d'Orléans 1 Collège Charles de Gaulle de Ploemeur 1 Collège Marguerite de Navarre 1 Comité départemental des Alpes-Maritimes de Karaté et disciplines associées (CD06KDA) 1 Conseil départemental de l'Eure 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 1 Ecole élémentaire Sartoux

Séances

3 06/10/2016 2 21/09/2017 2 11/10/2018 2 18/04/2019 2 04/03/2021 1 08/09/2016 1 22/09/2016 1 20/10/2016 1 07/09/2017 1 05/10/2017

Mots-clés

7 Fédérations sportives 6 Scolarité et examens 4 Examen et concours 3 Institution scolaire 2 Armée 2 Etablissement supérieur 1 Archives 1 Archives par dérogation 1 Budgets et comptes 1 Diffusion publique

Thèmes

29 Culture 29 Loisirs 10 Enseignement Supérieur 8 Enseignement Scolaire 7 Sport 3 Archives 1 Culture

Conclusions

29 Sans objet/Inexistant 6 Irrecevable/Diffusion publique 5 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Déliberation

Modes de consultation

26 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

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