Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs / Enseignement Supérieur Favorable/Sauf vie privée

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 161 à 52 sur 52 trouvés.

Administrations

4 Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace 3 Université Toulouse 1-Capitole 3 Université d'Evry-Val d'Essonne 3 Université de Rennes 1 2 Institut Polytechnique de Paris 2 Ministère de l'éducation nationale 2 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) 2 Université d'Aix-Marseille 2 Université de Nîmes 2 Université de Strasbourg

Séances

6 16/12/2021 3 07/09/2017 3 09/03/2023 2 08/09/2022 2 26/01/2023 2 21/09/2023 2 02/11/2023 2 23/11/2023 1 10/09/2015 1 08/09/2016

Mots-clés

30 Etablissement supérieur 8 Examen et concours 5 Scolarité et examens 4 Carrière 3 Elections professionnelles 2 Professions médicales 2 Représentation 1 Action du gouvernement 1 Budgets et comptes 1 Contrôle

Thèmes

52 Culture 52 Enseignement 52 Loisirs

Conclusions

23 Favorable/Sauf comportement 15 Favorable/Sauf appréciation 7 Favorable 7 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Favorable/Sauf préparatoire 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Favorable/Sauf secret 3 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

49 Affaire courante 3 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support