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Loisirs Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 161 à 131 sur 131 trouvés.

Administrations

6 Ministère de la culture et de la communication 3 Direction générale des patrimoines 3 Fédération française des échecs 2 Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA) 2 Fédération française des échecs (FFE) 2 Ministère de l'intérieur 2 Ministère de la culture 2 Ministère de la défense 2 Ministère des affaires étrangères et du développement international 2 Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)

Séances

6 14/03/2013 6 18/09/2014 4 02/04/2015 3 20/06/2013 3 25/07/2013 3 19/12/2013 3 13/05/2014 3 09/07/2015 2 11/05/2000 2 11/01/2001

Mots-clés

18 Archives par dérogation 18 Scolarité et examens 13 Examen et concours 13 Institution scolaire 12 Fédérations sportives 8 Patrimoine 7 Carrière 7 État civil 6 Formation professionnelle 6 Inspection

Thèmes

18 Travail Et Emploi 11 Emploi Public 131 Culture 131 Enseignement 131 Loisirs 39 Enseignement Scolaire 27 Archives 18 Enseignement Supérieur 15 Sport 10 Culture

Conclusions

23 Favorable/Sauf appréciation 22 Favorable/Sauf comportement 9 Favorable/Sauf commercial industriel 9 Sans objet/Inexistant 8 Défavorable/Vie privée 6 Favorable 5 Favorable/Sauf préparatoire 5 Incompétence/Privé 5 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

97 Affaire courante 32 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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