Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Institution scolaire Favorable/Sauf vie privée

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 161 à 97 sur 97 trouvés.

Administrations

2 Collège Edgar Varèse 2 Collège Tiphaigne de la Roche 2 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 2 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 2 Rectorat de l'académie de Guadeloupe (AC 971) 2 Rectorat de l'académie de Lille (AC 59) 2 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 2 Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31) 1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Cité scolaire Jean de La Fontaine

Séances

3 25/07/2013 3 05/04/2018 3 11/10/2018 3 15/04/2021 3 13/01/2022 3 26/01/2023 3 16/02/2023 3 22/06/2023 3 12/10/2023 2 14/03/2013

Mots-clés

15 Scolarité et examens 8 Carrière 8 Inspection 5 Effectif 4 Protection de l’enfance 4 Représentation 3 Budgets et comptes 2 Accident 2 CNIL

Thèmes

3 Vie Publique 3 Vie Locale 9 Travail Et Emploi 9 Emploi Public 13 Loisirs 13 Enseignement Scolaire 68 Loisirs 68 Enseignement Scolaire 81 Culture 81 Enseignement

Conclusions

35 Favorable/Sauf comportement 31 Favorable/Sauf appréciation 13 Favorable 10 Favorable/Sauf préparatoire 7 Favorable/Sauf inexistant 6 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Sauf inachevé 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

95 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support