CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Favorable/Sauf vie privée

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 2
  • 3
  • 4
  • ›
  • »
Résultats 81 à 77 sur 77 trouvés.

Administrations

4 Mairie de Paris 2 Mairie de Cenon 1 Conseil général des Pyrénées-Atlantiques 1 Conseil général du Nord (CG 59) 1 Mairie d'Agde 1 Mairie d'Arboucave 1 Mairie d'Arnouville 1 Mairie d'Audruicq 1 Mairie d'Avignon 1 Mairie d'Orgeval

Séances

5 07/11/2013 4 29/04/2014 4 02/10/2014 3 22/11/2012 3 24/10/2013 2 11/07/2006 2 06/12/2012 2 20/12/2012 2 28/03/2013 2 20/06/2013

Mots-clés

73 Permis de construire 4 POS-PLU 3 Infractions 2 Gestion domaniale 1 Cadastre 1 Infrastructures routières 1 Logement 1 Patrimoine 1 Pollution

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Cadastre Et Hypothèques 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Association 1 Réutilisation Des Informations Publiques 1 Vie Publique 1 Vie Locale 77 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

11 Favorable/Sauf sécurité 10 Favorable 8 Favorable/Sauf commercial industriel 8 Favorable/Sauf comportement 7 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Incompétence/Judiciaire 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

75 Affaire courante 2 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page