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Culture Enseignement Loisirs / Enseignement Scolaire Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 81 à 79 sur 79 trouvés.

Administrations

3 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 2 Lycée Montesquieu du Plessis-Robinson 2 Mairie de Houilles 2 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13) 2 Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974) 2 École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon 1 Cité scolaire internationale Europole 1 Collège Charlemagne 1 Collège Guy de Maupassant de Houilles

Séances

4 09/03/2017 4 11/10/2018 3 22/03/2018 3 05/04/2018 3 18/04/2019 3 15/04/2021 3 22/07/2021 2 05/11/2015 2 20/10/2016 2 06/07/2017

Mots-clés

49 Scolarité et examens 30 Institution scolaire 4 Inspection 4 Protection de l’enfance 3 Centre de loisirs 3 Discipline 2 Accident 2 Archives 2 Prévention 1 Banques et assurances

Thèmes

79 Enseignement 79 Loisirs 79 Enseignement Scolaire

Conclusions

22 Favorable/Sauf comportement 17 Favorable/Sauf appréciation 7 Favorable 7 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 6 Sans objet/Communiqué 4 Incompétence/Renseignement 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

78 Affaire courante 1 Affaire de principe

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