Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Inspection Favorable/Sauf vie privée

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 41 sur 41 trouvés.

Administrations

1 Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège) 1 Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale) 1 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) 1 Communauté de communes du pays de Saint-Yrieix 1 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13) 1 Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974) 1 Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guadeloupe (DAAF 971) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Meuse (DSDEN 55)

Séances

3 05/04/2018 2 22/05/2014 2 05/06/2014 2 15/04/2021 2 14/10/2021 2 23/06/2022 1 20/01/2000 1 13/09/2001 1 06/03/2008 1 27/07/2010

Mots-clés

8 Institution scolaire 7 Sécurité sanitaire 4 Carrière 4 Conditions de travail 3 Contrôle 3 Licenciement 2 Accident du travail 2 Armée 2 Centre de loisirs

Thèmes

4 Affaires Sanitaires Et Sociales 5 Loisirs 5 Enseignement Scolaire 6 Loisirs 8 Travail Et Emploi 8 Emploi Public 9 Affaires Sanitaires Et Sociales 8 Santé Publique Et Questions Sanitaires 11 Culture 11 Enseignement

Conclusions

29 Favorable/Sauf appréciation 29 Favorable/Sauf comportement 7 Favorable 6 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Environnement

Modes de consultation

39 Affaire courante 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support