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Fédérations sportives Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 61 à 36 sur 36 trouvés.

Administrations

6 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 3 Fédération française des échecs 3 Ministère des sports 2 Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA) 2 Fédération française de football (FFF) 2 Fédération française des échecs (FFE) 2 Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby 1 Comité Territorial de Rugby de la Martinique 1 Comité départemental de judo de la Charente 1 Comité départemental de l'Isère de Karaté et disciplines associées

Séances

3 22/09/2022 2 04/06/2015 2 20/10/2016 2 30/03/2023 1 10/01/2013 1 14/03/2013 1 28/03/2013 1 11/04/2013 1 20/06/2013 1 19/12/2013

Mots-clés

5 Discipline 3 Budgets et comptes 1 Activités sportives 1 Judiciaire 1 Support de communication

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 12 Loisirs 10 Sport 2 Jeux 23 Loisirs 22 Sport 1 Enseignement Professionnel 35 Culture 35 Enseignement

Conclusions

13 Favorable/Sauf comportement 9 Favorable/Sauf appréciation 7 Favorable 4 Favorable/Sauf inexistant 4 Incompétence/Privé 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Irrecevable/Refus non établi 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

34 Affaire courante 2 Affaire de principe

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