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Eau Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 61 à 60 sur 60 trouvés.

Administrations

2 Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève 2 Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados (DDTM 14) 2 Mairie de Barnas 2 Mairie de Valréas 2 Mairie de Vensat 2 Métropole Aix-Marseille Provence 1 # Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de l'Est du Libournais 1 Agence de l'eau Adour-Garonne 1 Agence de l'eau Seine-Normandie 1 Association Syndicale Autorisée Canal Rec de Baix

Séances

2 16/01/2014 2 26/09/2019 2 16/07/2020 2 08/10/2020 2 19/11/2020 2 04/03/2021 2 15/04/2021 2 06/05/2021 2 17/06/2021 2 24/11/2022

Mots-clés

4 Budgets et comptes 3 Gestion domaniale 3 Permis de construire 2 Contrats administratifs 2 Déchets 2 Infrastructures routières 2 Inspection 2 Pollution 2 Subvention

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 3 Vie Publique 3 Vie Locale 12 Développement Durable Et Transports 12 Assainissement 38 Développement Durable Et Transports 37 Assainissement 50 Environnement

Conclusions

10 Favorable 10 Favorable/Sauf comportement 9 Favorable/Environnement 5 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Favorable/Sauf sécurité 4 Favorable/Sauf appréciation 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf préparatoire

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