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crèches Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 41 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

1 Centre communal d'action sociale de Mèze (CCAS de Mèze) 1 Centre départemental enfants et familles de Seine-Saint-Denis 1 Communauté de communes Coeur d'Yvelines 1 Communauté de communes Rhôny-Vistre-Vidourle 1 Conseil départemental de Seine-et-Marne 1 Conseil départemental de Seine-et-Marne (CD 77) 1 Conseil départemental de la Charente-Maritime 1 Conseil départemental de la Loire 1 Conseil départemental de la Sarthe 1 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Séances

2 25/10/2018 2 08/09/2022 1 04/07/2013 1 13/03/2014 1 18/09/2014 1 03/03/2016 1 07/07/2016 1 03/11/2016 1 08/06/2017 1 30/11/2017

Mots-clés

22 Assistants maternels et familiaux 3 Protection de l’enfance 1 Admission au séjour 1 Agrément 1 Carrière 1 Dossier personnel 1 Territoriale

Thèmes

6 Affaires Sanitaires Et Sociales 5 Solidarités Et Prestations Sociales 16 Affaires Sanitaires Et Sociales 16 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

9 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf appréciation 3 Défavorable/Comportement 3 Favorable 3 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret

Modes de consultation

21 Affaire courante 1 Affaire de principe

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