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Association Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 41 à 31 sur 31 trouvés.

Administrations

7 Mairie de Saint-Etienne 1 Association communale de chasse agréée (ACCA) de Burdignin 1 Conseil départemental de la Savoie 1 Conseil départemental des Alpes-Maritimes 1 Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine 1 Direction départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine (DDCS 92) 1 Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités de l'Oise (DDETS 60) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11) 1 Fédération départementale des chasseurs de l’Aude 1 Mairie de Fontgombault

Séances

5 15/12/2022 3 13/10/2022 2 17/06/2021 1 27/09/2018 1 25/10/2018 1 20/12/2018 1 10/01/2019 1 19/12/2019 1 04/06/2020 1 25/06/2020

Mots-clés

31 fondation 8 Budgets et comptes 7 Subvention 5 Chasse et pêche 2 Surfaces agricoles 1 Activités sportives 1 Avocats 1 Contrats administratifs 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 7 Finances Publiques Et Fiscalité 7 Finances Locales 9 Justice 9 Ordre Public Et Sécurité 9 Association 10 Vie Publique 10 Vie Locale

Conclusions

13 Favorable 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf privé

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