Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Accident du travail Favorable/Sauf vie privée

Aucun résultat

«
‹
26
27
›
»

Résultats 561 à 529 sur 529 trouvés.

Administrations

24 Caisse primaire d'assurance maladie du Morbihan (CPAM 56) 24 Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69) 23 Caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (CPAM 78) 22 Caisse primaire d'assurance maladie de Gironde (CPAM 33) 21 Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne (CPAM 31) 18 Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (CPAM 13) 16 Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93) 16 Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69) 15 Caisse primaire d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine (CPAM 35) 15 Caisse primaire d'assurance maladie de l'Oise (CPAM 60)

Séances

118 24/10/2013 81 28/03/2013 49 10/10/2013 25 02/10/2014 23 07/11/2013 17 13/02/2014 15 27/02/2014 12 19/12/2013 11 20/12/2012 10 16/01/2014

Mots-clés

380 Dossier médical personnel 70 Sécurité sociale 67 maladie professionnelle 10 Santé 5 Dossier personnel 4 Conditions de travail 3 Hospitalière 2 Inspection 2 Support de communication

Thèmes

6 Travail Et Emploi 24 Travail Et Emploi 18 Emploi Public 6 Droit Du Travail 49 Affaires Sanitaires Et Sociales 44 Solidarités Et Prestations Sociales 447 Affaires Sanitaires Et Sociales 421 Solidarités Et Prestations Sociales 13 Dossiers Médicaux 12 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

97 Défavorable/Vie privée 31 Favorable/Sauf comportement 16 Favorable/Sauf appréciation 10 Favorable 6 Favorable/Sauf secret 6 Sans objet/Communiqué 5 Favorable/Sauf préparatoire 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

Modes de consultation

506 Affaire courante 22 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support