Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Sécurité sanitaire Favorable/Sauf vie privée

Aucun résultat

«
‹
23
24
›
»

Résultats 501 à 478 sur 478 trouvés.

Administrations

4 Mairie de Dijon 4 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche 4 Préfecture de police de Paris 3 Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) 3 Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974) 3 Direction départementale de la protection des populations de Saône-et-Loire (DDPP 71) 3 Direction départementale de la protection des populations du Var (DDPP 83) 3 Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot-et-Garonne (DDETSPP 47) 3 Mairie de Chenôve 3 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Séances

102 08/07/2021 101 24/11/2022 78 22/07/2021 71 17/06/2021 10 31/03/2022 6 17/11/2016 6 27/01/2022 3 04/07/2013 3 30/01/2014 3 27/11/2014

Mots-clés

222 Budgets et comptes 102 Subvention 18 Contrôle 13 Logement 7 Agrément 7 Inspection 6 Spectacle 5 Risques chimiques et radiologiques 4 Installations classées

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 5 Environnement 5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 11 Ordre Public Et Sécurité 5 Sécurité Civile 12 Justice 23 Affaires Sanitaires Et Sociales 23 Santé Publique Et Questions Sanitaires 434 Affaires Sanitaires Et Sociales 434 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

372 Favorable/Sauf secret des affaires 354 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 347 Favorable/Sauf inexistant 264 Favorable 254 Sans objet/Communiqué 247 Favorable/Sauf article L311-6 244 Défavorable 104 Sans objet/Inexistant 103 Favorable/Sauf diffusion publique

Modes de consultation

474 Affaire courante 4 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support