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Loisirs / Enseignement Scolaire Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 401 à 144 sur 144 trouvés.

Administrations

3 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 3 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 2 Collège Edgar Varèse 2 Collège Tiphaigne de la Roche 2 Collège de Brumath 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 2 Lycée Montesquieu du Plessis-Robinson 2 Mairie de Houilles 2 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 2 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Séances

5 13/01/2022 4 09/03/2017 4 11/10/2018 4 16/12/2021 4 12/10/2023 3 22/03/2018 3 05/04/2018 3 18/04/2019 3 15/04/2021 3 22/07/2021

Mots-clés

77 Scolarité et examens 68 Institution scolaire 5 Inspection 4 Protection de l’enfance 3 Centre de loisirs 3 Discipline 2 Accident 2 Archives 2 CNIL 2 Etablissements art. 11

Thèmes

144 Culture 144 Enseignement 144 Loisirs

Conclusions

53 Favorable/Sauf comportement 40 Favorable/Sauf appréciation 18 Favorable 10 Favorable/Sauf préparatoire 9 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 7 Favorable/Sauf inexistant 7 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf inachevé 5 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

143 Affaire courante 1 Affaire de principe

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