Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

fondation Favorable/Sauf vie privée

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 4061 à 32 sur 32 trouvés.

Administrations

7 Mairie de Saint-Etienne 1 Association communale de chasse agréée (ACCA) de Burdignin 1 Conseil départemental de la Savoie 1 Conseil départemental des Alpes-Maritimes 1 Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine 1 Direction départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine (DDCS 92) 1 Direction départementale de l’emploi, du travail et des solidarités de l'Oise (DDETS 60) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11) 1 Fédération départementale des chasseurs de l’Aude 1 Mairie de Fontgombault

Séances

5 15/12/2022 3 13/10/2022 2 17/06/2021 1 27/09/2018 1 25/10/2018 1 20/12/2018 1 10/01/2019 1 19/12/2019 1 04/06/2020 1 25/06/2020

Mots-clés

32 Association 8 Budgets et comptes 7 Subvention 5 Chasse et pêche 2 Surfaces agricoles 1 Activités sportives 1 Avocats 1 Contrats administratifs 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 7 Finances Publiques Et Fiscalité 7 Finances Locales 10 Justice 10 Ordre Public Et Sécurité 10 Association 10 Vie Publique 10 Vie Locale

Conclusions

14 Favorable 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support