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Loisirs / Archives Favorable/Sauf vie privée

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Résultats 181 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

8 Direction générale des patrimoines 3 Ministère des Armées 2 Mairie de Marseille 1 Mairie de Boëssé-le-Sec 1 Mairie de Charleville-Mézières 1 Mairie de Dinard 1 Mairie de Saint-Laurent-des-Arbres 1 Mairie de Saint-Pierre (97410) 1 Mairie de Strasbourg 1 Ministère des armées et des anciens combattants

Séances

2 22/10/2015 2 14/06/2018 1 10/09/2015 1 03/11/2016 1 19/01/2017 1 06/04/2017 1 21/07/2017 1 14/09/2017 1 22/02/2018 1 17/05/2018

Mots-clés

12 Archives par dérogation 5 Etat civil 3 Archives 1 Armée 1 Expulsion

Thèmes

21 Culture 21 Enseignement 21 Loisirs

Conclusions

4 Favorable/Sauf comportement 3 Défavorable/Vie privée 2 Favorable 2 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Si mandat (favorable si vous produisez un mandat de la personne concernée)

Modes de consultation

20 Affaire courante 1 Affaire de principe

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