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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
POS-PLU
Favorable/Sauf vie privée
Sans objet/Inexistant
Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
24/10/2013
Favorable/Sauf vie privée
Irrecevable/Diffusion publique
Sans objet/Inexistant
Irrecevable/Imprécise
Défavorable/Préparatoire
Défavorable/Inachevé
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Patrimoine
POS-PLU