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Enseignement Favorable/Sauf secret des affaires

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Résultats 101 à 57 sur 57 trouvés.

Administrations

6 Ministère de la culture 3 Institut Polytechnique de Paris 2 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 2 Ecole polytechnique 2 Fédération française de football (FFF) 2 Musées de la Ville de Strasbourg 2 Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées 2 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) 1 Bibliothèque nationale de France 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou

Séances

5 22/09/2022 4 09/03/2023 3 17/02/2022 3 02/06/2022 3 26/01/2023 2 27/06/2019 2 28/11/2019 2 15/04/2021 2 10/03/2022 2 08/09/2022

Mots-clés

22 Patrimoine 12 Etablissement supérieur 5 Fédérations sportives 3 Activités sportives 3 Communication 3 Institution scolaire 2 Contrats administratifs 2 Développement culturel 2 Marché public 2 Musée

Thèmes

7 Loisirs 50 Loisirs 23 Culture 14 Enseignement Supérieur 7 Sport 5 Enseignement Scolaire 1 Enseignement Professionnel 57 Culture

Conclusions

18 Favorable/Sauf vie privée 11 Favorable 9 Favorable/Sauf inexistant 8 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf comportement 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable/Sauf propriété intellectuelle 2 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

53 Affaire courante 4 Affaire de principe

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