Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs Favorable/Sauf secret des affaires

Aucun résultat

«
‹
2
3
›
»

Résultats 81 à 50 sur 50 trouvés.

Administrations

5 Ministère de la culture 3 Institut Polytechnique de Paris 2 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 2 Ecole polytechnique 2 Fédération française de football (FFF) 2 Musées de la Ville de Strasbourg 2 Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées 2 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) 1 Bibliothèque nationale de France 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou

Séances

5 22/09/2022 4 09/03/2023 3 17/02/2022 2 27/06/2019 2 28/11/2019 2 15/04/2021 2 08/09/2022 2 13/10/2022 2 26/01/2023 2 30/03/2023

Mots-clés

16 Patrimoine 12 Etablissement supérieur 5 Fédérations sportives 3 Activités sportives 3 Institution scolaire 2 Communication 2 Contrats administratifs 2 Développement culturel 2 Marché public 2 Musée

Thèmes

50 Culture 50 Enseignement 50 Loisirs 23 Culture 14 Enseignement Supérieur 7 Sport 5 Enseignement Scolaire 1 Enseignement Professionnel

Conclusions

18 Favorable/Sauf vie privée 11 Favorable 9 Favorable/Sauf inexistant 6 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf comportement 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf propriété intellectuelle 2 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

46 Affaire courante 4 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support