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Environnement Favorable/Sauf secret des affaires

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Résultats 181 à 115 sur 115 trouvés.

Administrations

5 Ministère de la Transition écologique 3 Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée 3 SNCF Réseau 2 Conseil régional des Pays de la Loire 2 Direction départementale des territoires de la Haute-Loire (DDT 43) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25) 2 Mairie de Confrançon 2 Mairie de La Ciotat 2 Préfecture de la Haute-Loire 2 Préfecture du Puy-de-Dôme

Séances

7 17/06/2021 5 25/06/2020 4 17/10/2019 4 02/04/2020 4 10/09/2020 4 04/03/2021 3 14/05/2020 3 15/04/2021 3 14/10/2021 3 04/11/2021

Mots-clés

21 Installations classées 20 Eau 18 Marché public 14 Pollution 13 Transports publics 12 Risques chimiques et radiologiques 9 Déchets 8 Budgets et comptes 8 Chasse et pêche 7 Infrastructures routières

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Aménagement Du Territoire 112 Développement Durable Et Transports 44 Risques Naturels Et Technologiques 25 Espace Naturel 23 Assainissement 20 Transports

Conclusions

34 Favorable/Environnement 28 Favorable 26 Favorable/Sauf vie privée 10 Favorable/Sauf sécurité 9 Favorable/Sauf inexistant 8 Sans objet/Inexistant 7 Favorable/Sauf comportement 6 Sans objet/Communiqué 5 Défavorable/Secret des affaires

Modes de consultation

110 Affaire courante 3 Affaire de principe 2 Délégué

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