CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
30/06/2020 Industrie Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires

  • Avis 20195435
    Mairie de Golbey
    Communication des documents suivants concernant le marché public de location et de maintenance...
    30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20193982
    Présidence de la Polynésie française
    Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...
    30/06/2020 Défavorable/Secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20200746
    Ministère de la Transition écologique
    Copie, par courrier électronique ou par envoi postal de préférence sur support électronique, des...
    30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Golbey 1 Ministère de la Transition écologique 1 Présidence de la Polynésie française

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie

Conclusions

3 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page