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Environnement Favorable/Sauf secret

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Résultats 41 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

1 Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 1 Chambre de commerce et d'industrie de Rouen 1 Communauté d'agglomération du Pays Voironnais 1 Direction départementale des territoires de la Côte d'Or 1 Direction départementale des territoires de la Haute-Marne (DDT 52) 1 Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle Aquitaine (DREAL 86) 1 Mairie de Sarrancolin 1 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Séances

2 24/01/2013 2 21/01/2016 1 05/09/2002 1 14/04/2005 1 05/11/2009 1 06/12/2012 1 21/02/2013 1 21/11/2013 1 27/11/2014 1 18/06/2015

Mots-clés

6 Installations classées 3 Eau 3 Permis de construire 3 Transport aérien 1 Chasse - pêche 1 Chasse et pêche 1 Energies renouvelables 1 Equipements collectifs 1 Hydrologie 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Régulation Économique 8 Développement Durable Et Transports 3 Assainissement 3 Risques Naturels Et Technologiques 1 Espace Naturel 14 Développement Durable Et Transports 7 Risques Naturels Et Technologiques 3 Espace Naturel

Conclusions

4 Favorable 4 Favorable/Sauf sécurité 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Irrecevable/Documentation 2 Sans objet/Communiqué 2 établissement de document 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

18 Affaire courante 4 Affaire de principe

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