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Culture Favorable/Sauf secret

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Administrations

5 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 5 Université de Paris 4 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 3 Direction générale des patrimoines 3 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13) 3 Université d'Evry-Val d'Essonne 2 Comité d’organisation des expositions du travail et du concours "Un des Meilleurs Ouvriers de France" (COET-MOF) 2 Université de La Réunion 1 Aix-Marseille Université 1 Centre national du développement du sport (CNDS)

Séances

5 22/07/2021 4 07/09/2023 3 14/10/2021 2 27/03/2014 2 23/04/2015 2 21/01/2021 2 16/12/2021 2 13/01/2022 2 08/09/2022 2 03/11/2022

Mots-clés

40 Examen et concours 7 Archives par dérogation 7 Etablissement supérieur 5 Archives 5 Scolarité et examens 3 Concours 3 Patrimoine 2 Activités sportives 2 Notation 1 Anciens combattants

Thèmes

8 Loisirs 3 Archives 63 Loisirs 38 Enseignement Supérieur 11 Archives 7 Enseignement Professionnel 5 Enseignement Scolaire 2 Culture 71 Enseignement

Conclusions

7 Favorable 7 Favorable/Sauf appréciation 6 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Par dérogation 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Secret 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

70 Affaire courante 1 Affaire de principe

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