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Développement Durable Et Transports Favorable/Sauf sécurité

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Résultats 121 à 107 sur 107 trouvés.

Administrations

4 Autorité de sûreté nucléaire (ASN) 3 EDF 3 Préfecture des Hautes-Alpes 2 Bordeaux Métropole 2 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 2 Mairie de La Ciotat 2 Ministère de la Transition écologique et solidaire 2 Préfecture de l'Allier 2 Préfecture de l'Oise 2 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Séances

6 06/12/2018 6 24/09/2020 5 13/10/2022 4 06/07/2017 4 17/06/2021 3 12/01/2017 3 19/01/2017 3 08/02/2018 3 18/04/2019 3 28/11/2019

Mots-clés

36 Eau 31 Risques chimiques et radiologiques 30 Installations classées 9 Pollution 9 Sécurité sanitaire 6 Amiante 5 Hydrologie 5 Institution scolaire 3 Transports publics 2 Activités agricoles

Thèmes

107 Développement Durable Et Transports 59 Risques Naturels Et Technologiques 33 Assainissement 9 Espace Naturel 6 Transports 107 Environnement

Conclusions

16 Favorable/Environnement 14 Favorable/Sauf vie privée 10 Favorable/Sauf secret des affaires 9 Favorable/Sauf juridictionnel 8 Favorable 6 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf défense 5 Sans objet/Communiqué 4 Défavorable/Sécurité publique

Modes de consultation

101 Affaire courante 5 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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