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Travail Et Emploi Favorable/Sauf sécurité

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Résultats 61 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

5 Ministère de l'Intérieur 3 Ministère de la Justice 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) 1 Centre Hospitalier de Maubeuge 1 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie 1 Hôpital Simone-Veil d'Eaubonne 1 Mairie de Brax 1 Mairie de Mirebeau-sur-Bèze

Séances

2 09/03/2023 1 08/09/2016 1 08/06/2017 1 07/09/2017 1 30/11/2017 1 22/02/2018 1 03/05/2018 1 13/09/2018 1 15/09/2018 1 06/06/2019

Mots-clés

5 Carrière 4 Organisation des services 3 Hospitalière 3 Territoriale 2 Armée 2 Conditions de travail 2 Dossier personnel 2 Effectif 1 Accident du travail 1 Ayant droit

Conclusions

8 Favorable/Sauf comportement 8 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable 5 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

18 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

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