CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Favorable/Sauf sécurité

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • ›
  • »
Résultats 61 à 59 sur 59 trouvés.

Administrations

4 Autorité de sûreté nucléaire (ASN) 3 EDF 3 Préfecture des Hautes-Alpes 2 Mairie de La Ciotat 2 Ministère de la Transition écologique et solidaire 2 Préfecture de l'Allier 2 Préfecture de l'Oise 2 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 1 Agence française pour la biodiversité 1 Agence régionale de santé de Bretagne - délégation départementale du Morbihan (ARS 56)

Séances

6 24/09/2020 5 06/12/2018 4 06/07/2017 4 13/10/2022 3 10/09/2020 2 12/01/2017 2 08/02/2018 2 14/06/2018 2 18/04/2019 2 18/07/2019

Mots-clés

29 Risques chimiques et radiologiques 27 Installations classées 9 Pollution 8 Sécurité sanitaire 6 Amiante 5 Institution scolaire 2 Activités agricoles 2 Déchets 2 Eau 2 Risques naturels

Thèmes

59 Développement Durable Et Transports 59 Environnement

Conclusions

9 Favorable/Sauf juridictionnel 8 Favorable/Environnement 6 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf défense 4 Défavorable/Sécurité publique 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable 3 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

53 Affaire courante 5 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page