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Prévention Favorable/Sauf sécurité

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Résultats 61 à 43 sur 43 trouvés.

Administrations

4 Préfecture de police de Paris 2 Ministère de l'intérieur 2 Préfecture des Hauts-de-Seine 1 Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU) 1 Communauté d'agglomération La Riviera du Levant 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30) 1 Mairie d'Etaples-sur-Mer 1 Mairie d'Yerres 1 Mairie de Dammartin-en-Goële 1 Mairie de Grenoble

Séances

3 24/07/2014 3 16/01/2020 2 18/09/2014 2 24/05/2017 2 11/10/2018 2 21/07/2022 2 16/02/2023 1 10/01/2013 1 14/05/2013 1 26/09/2013

Mots-clés

3 Spectacle 2 Institution scolaire 2 Intervention 2 Moyens et fonctionnement 2 Permis de construire 2 Réglementation 2 Sécurité sanitaire 1 Contrôle 1 Effectif

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire 13 Ordre Public Et Sécurité 10 Sécurité Civile 1 Détention 27 Ordre Public Et Sécurité 27 Sécurité Civile 40 Justice

Conclusions

32 Favorable/Sauf vie privée 15 Favorable/Sauf préparatoire 10 Favorable/Sauf commercial industriel 9 Favorable 9 Favorable/Sauf comportement 8 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf délibération 2 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

41 Affaire courante 2 Affaire de principe

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