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Développement Durable Et Transports Favorable/Sauf sécurité

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Résultats 41 à 28 sur 28 trouvés.

Administrations

3 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 2 EDF 2 Préfecture de la Haute-Garonne 1 Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 1 Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) 1 Communauté d'agglomération Nîmes Métropole 1 Conseil départemental du Var 1 Mairie de Crest 1 Mairie de Folschviller 1 Mairie de Maureillas-las-Illas

Séances

2 24/01/2013 2 16/01/2014 2 30/07/2015 2 12/05/2016 1 25/02/1993 1 26/07/2007 1 05/11/2009 1 09/09/2010 1 07/02/2013 1 14/03/2013

Mots-clés

8 Risques chimiques et radiologiques 6 Eau 6 Installations classées 3 Transport aérien 2 Pollution 1 Energies renouvelables 1 Hydrologie 1 Industrie 1 Musée 1 Permis de construire

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie 28 Développement Durable Et Transports 14 Risques Naturels Et Technologiques 6 Assainissement 4 Transports 2 Espace Naturel 28 Environnement

Conclusions

8 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf secret 2 Favorable 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf défense 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

23 Affaire courante 5 Affaire de principe

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