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Agriculture Favorable/Sauf sécurité

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Résultats 41 à 27 sur 27 trouvés.

Administrations

4 Ministère de la Justice 2 Syndicat intercommunal d'électricité du département de la Loire - Territoire d’énergie Loire (SIEL 42) 1 Agence Française d'Expertise Technique Internationale (AFETI) 1 Agence des participations de l'Etat 1 Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne 1 Communauté urbaine Nantes Métropole 1 Conseil départemental des Yvelines 1 ENEDIS (ex-ERDF) 1 Mairie de Joigny 1 Mairie de Lanmeur

Séances

3 08/09/2022 2 20/10/2016 1 12/01/2017 1 09/02/2017 1 24/05/2017 1 22/06/2017 1 21/09/2017 1 22/03/2018 1 31/08/2019 1 26/09/2019

Mots-clés

13 Marché public 4 Contrats administratifs 3 Agrément 3 Energies fossiles 2 Budgets et comptes 1 Activités agricoles 1 Diffusion publique 1 Délégation de service public 1 Détenus 1 Industrie

Thèmes

27 Agriculture 19 Marchés Et Contrats Publics 5 Régulation Économique 2 Agriculture 1 Secteurs Économiques 27 Economie 27 Industrie

Conclusions

11 Favorable/Sauf secret des affaires 7 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Favorable 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Secret des affaires 2 Incompétence/CNIL 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable

Modes de consultation

22 Affaire courante 3 Affaire de principe 2 Délégué

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