Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Environnement Favorable/Sauf sécurité

Aucun résultat

«
‹
7
›
»

Résultats 181 à 135 sur 135 trouvés.

Administrations

5 EDF 4 Autorité de sûreté nucléaire (ASN) 4 Préfecture des Hautes-Alpes 3 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 3 Préfecture de la Haute-Garonne 2 Bordeaux Métropole 2 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 2 Mairie de La Ciotat 2 Ministère de la Transition écologique et solidaire 2 Préfecture de l'Allier

Séances

6 06/12/2018 6 24/09/2020 5 06/07/2017 5 13/10/2022 4 17/06/2021 3 12/01/2017 3 19/01/2017 3 08/02/2018 3 18/04/2019 3 28/11/2019

Mots-clés

42 Eau 39 Risques chimiques et radiologiques 36 Installations classées 11 Pollution 10 Sécurité sanitaire 6 Amiante 6 Hydrologie 5 Institution scolaire 5 Transport aérien 3 Transports publics

Thèmes

28 Développement Durable Et Transports 14 Risques Naturels Et Technologiques 6 Assainissement 4 Transports 107 Développement Durable Et Transports 59 Risques Naturels Et Technologiques 33 Assainissement 9 Espace Naturel 6 Transports

Conclusions

16 Favorable/Environnement 14 Favorable/Sauf commercial industriel 14 Favorable/Sauf vie privée 10 Favorable 10 Favorable/Sauf secret des affaires 9 Favorable/Sauf juridictionnel 7 Favorable/Sauf défense 5 Favorable/Sauf préparatoire 5 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

124 Affaire courante 10 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support