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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Doubs (DSDEN 25)
06/05/2021
Enseignement
Loisirs / Enseignement Scolaire
Culture
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20212255
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Doubs (DSDEN 25)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants : 1)...
06/05/2021
Favorable/Sauf article L311-6
Favorable/Sauf préparatoire
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Inspection