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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
16/07/2020
Enseignement
Loisirs / Enseignement Supérieur
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20201071
Ecole polytechnique
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) l'ensemble des...
16/07/2020
Favorable/Sauf article L311-6
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf inachevé
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Supérieur