Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Institution scolaire Favorable/Sauf préparatoire

Aucun résultat

«
‹
6
7
8
›
»

Résultats 161 à 151 sur 151 trouvés.

Administrations

6 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 4 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 3 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 3 Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne (DSDEN 47) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Marne (DSDEN 51) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)

Séances

62 27/05/2021 27 06/05/2021 25 10/03/2022 3 02/09/2021 2 02/04/2020 2 04/06/2020 2 19/11/2020 2 08/07/2021 2 23/09/2021 2 26/01/2023

Mots-clés

120 Inspection 5 Conditions de travail 3 Budgets et comptes 1 Accident du travail 1 Algorithme 1 Dossier médical personnel 1 Effectif 1 Etablissements art. 11 1 Examen et concours

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 3 Loisirs 3 Enseignement Scolaire 6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 140 Loisirs 140 Enseignement Scolaire 143 Culture 143 Enseignement

Conclusions

128 Favorable/Sauf article L311-6 9 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 7 Favorable/Sauf comportement 7 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf appréciation 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Favorable/Sauf inachevé 5 Favorable/Sauf inexistant 5 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

149 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support