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Loisirs Favorable/Sauf préparatoire

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Résultats 1481 à 213 sur 213 trouvés.

Administrations

6 Ministère de la culture 6 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 4 Ministère de l'éducation nationale 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67) 3 Ecole polytechnique 3 Ministère des sports 3 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)

Séances

62 27/05/2021 28 06/05/2021 27 10/03/2022 6 12/10/2023 5 24/11/2022 4 08/06/2017 4 21/09/2023 3 22/07/2021 3 02/09/2021 3 14/12/2023

Mots-clés

145 Institution scolaire 120 Inspection 15 Etablissement supérieur 12 Patrimoine 10 Scolarité et examens 4 Activités sportives 4 Budgets et comptes 3 Fédérations sportives 3 Marché public 2 Carrière

Thèmes

213 Culture 213 Enseignement 213 Loisirs 161 Enseignement Scolaire 29 Enseignement Supérieur 16 Culture 7 Sport

Conclusions

138 Favorable/Sauf article L311-6 19 Favorable/Sauf vie privée 16 Favorable/Sauf comportement 15 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 15 Favorable/Sauf inachevé 13 Favorable/Sauf appréciation 10 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 8 Favorable/Sauf inexistant 6 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

210 Affaire courante 3 Affaire de principe

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