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Marché public Favorable/Sauf préparatoire

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Résultats 121 à 97 sur 97 trouvés.

Administrations

4 Communauté de communes du Grand Chambord 3 Conseil général du Jura 2 Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélemy (Direction générale-ARS 971) 2 Collectivité territoriale de Corse 2 Mairie de Cauchy-à-la-Tour 2 Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique 2 Premier ministre 1 # Communauté de communes de l‘Ile de Ré 1 Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale) 1 Centre Hospitalier Le Corbusier

Séances

7 14/10/2021 4 17/12/2015 4 11/05/2023 3 04/03/2021 3 02/06/2022 3 23/06/2022 3 12/01/2023 3 20/07/2023 2 21/02/2013 2 12/09/2013

Mots-clés

9 Budgets et comptes 9 Gestion domaniale 7 Professions médicales 5 Contrats administratifs 4 Effectif 4 Rémunération 4 Territoriale 3 Carrière 3 Permis de construire

Thèmes

3 Culture 3 Enseignement 14 Vie Publique 13 Vie Locale 21 Agriculture 21 Marchés Et Contrats Publics 47 Agriculture 47 Marchés Et Contrats Publics 68 Economie 68 Industrie

Conclusions

39 Favorable/Sauf secret des affaires 24 Favorable/Sauf commercial industriel 23 Favorable 10 Favorable/Sauf vie privée 7 Favorable/Sauf article L311-6 7 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 7 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Sauf inachevé 5 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

90 Affaire courante 5 Délégué 2 Affaire de principe

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