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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Favorable/Sauf préparatoire

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Résultats 81 à 76 sur 76 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Gambais 2 Mairie de Montpellier 2 Mairie de Paris 2 Ministère de la culture 1 Agence de l'Eau de Paris 1 Communauté de communes Seille et Grand Couronné 1 Communauté de communes du bassin de Pompey 1 Conseil départemental des Yvelines 1 Direction départementale des territoires de la Loire (DDT 42) 1 Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)

Séances

14 31/12/2017 4 31/12/2019 4 30/06/2020 3 15/09/2018 2 03/11/2016 2 15/12/2016 2 19/10/2017 2 31/08/2019 2 30/04/2021 2 06/05/2021

Mots-clés

73 Permis de construire 2 Contrôle 2 Envoi des documents 2 Gestion domaniale 2 Infractions 2 POS-PLU 2 Pollution 1 Activités agricoles 1 Eau 1 Energies renouvelables

Conclusions

37 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 11 Favorable/Sauf secret 11 Favorable/Sauf vie privée 10 Favorable/Sauf inexistant 9 Favorable/Sauf article L311-6 7 Favorable 6 Favorable/Environnement 4 Favorable/Sauf article L311-5 4 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

43 Affaire courante 15 Délégué 1 Affaire de principe
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