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Budgets et comptes Favorable/Sauf préparatoire

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Résultats 81 à 58 sur 58 trouvés.

Administrations

2 Communauté de communes de Meuse Rognon 1 Communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet 1 Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay 1 Communauté de communes du Plateau Picard 1 Conseil départemental du Nord 1 Conseil régional de Guadeloupe 1 Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine 1 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population de l'Aube (DDSCPP 10) 1 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Inspection générale des finances (IGF)

Séances

3 04/03/2021 3 15/04/2021 3 08/07/2021 2 25/04/2013 2 10/03/2022 2 31/03/2022 2 12/01/2023 1 22/11/2012 1 24/10/2013 1 21/11/2013

Mots-clés

9 Marché public 6 Gestion domaniale 5 Rémunération 5 Subvention 5 Territoriale 4 Contrats administratifs 4 Effectif 3 Eau 3 Institution scolaire

Thèmes

4 Culture 4 Enseignement 5 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Finances Locales 5 Vie Publique 5 Vie Locale 16 Vie Publique 16 Vie Locale 23 Finances Publiques Et Fiscalité 22 Finances Locales

Conclusions

25 Favorable 15 Favorable/Sauf secret des affaires 10 Favorable/Sauf inachevé 9 Favorable/Sauf vie privée 6 Favorable/Sauf inexistant 5 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 4 Favorable/Sauf comportement 4 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

55 Affaire courante 3 Délégué

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