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Développement Durable Et Transports Favorable/Sauf préparatoire

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Résultats 61 à 28 sur 28 trouvés.

Administrations

2 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 2 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 1 Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 17) 1 Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole 1 Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17) 1 Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13) 1 Mairie de Pessac 1 Mairie de Raville 1 Mairie de Saint-Bois

Séances

2 21/02/2013 2 19/06/2014 1 03/02/2000 1 25/01/2001 1 02/08/2001 1 05/02/2004 1 06/01/2005 1 07/02/2008 1 11/12/2008 1 10/01/2013

Mots-clés

4 Installations classées 4 Transport aérien 2 Marché public 2 Pollution 1 Administrative 1 Chasse - pêche 1 Eau 1 Forêts et parcs naturels 1 Industrie 1 POS-PLU

Thèmes

2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie 28 Développement Durable Et Transports 10 Risques Naturels Et Technologiques 5 Espace Naturel 5 Transports 4 Assainissement 28 Environnement

Conclusions

12 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable 3 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf sécurité 2 Irrecevable/Imprécise 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Incompétence/Judiciaire

Modes de consultation

26 Affaire courante 2 Affaire de principe

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