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Agriculture Favorable/Sauf préparatoire

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Résultats 61 à 56 sur 56 trouvés.

Administrations

3 Conseil général du Jura 2 Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole 2 Inspection générale des finances (IGF) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44) 1 Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) 1 Commission des participations et des transferts (CPT) 1 Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais) 1 Communauté urbaine Toulouse Métropole 1 Conseil départemental du Tarn 1 Conseil régional de Basse-Normandie

Séances

3 21/02/2013 3 30/07/2015 2 28/03/2013 2 20/06/2013 2 12/09/2013 2 18/09/2014 2 08/01/2015 2 05/02/2015 2 02/04/2015 2 18/02/2016

Mots-clés

21 Marché public 5 Activités agricoles 5 Contrats administratifs 5 Industrie 4 Agrément 4 Délégation de service public 2 Banques et assurances 2 Légalité 2 Réglementation 2 Sécurité sanitaire

Thèmes

3 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Santé Publique Et Questions Sanitaires 3 Développement Durable Et Transports 56 Agriculture 29 Marchés Et Contrats Publics 9 Secteurs Économiques 7 Agriculture 7 Régulation Économique 56 Economie 56 Industrie

Conclusions

28 Favorable/Sauf commercial industriel 7 Favorable 5 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf secret 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel

Modes de consultation

49 Affaire courante 6 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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