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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Favorable/Sauf préparatoire

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Résultats 41 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération des portes de l'Eure 1 Communauté de communes de Vallet 1 Communauté de communes de la Boucle de la Seine 1 Communauté urbaine d'Alençon 1 Mairie d'Arles 1 Mairie d'Avanne-Aveney 1 Mairie de Cestas 1 Mairie de Crest 1 Mairie de Doncourt-les-Longuyon 1 Mairie de La Possession

Séances

2 24/01/2013 2 19/06/2014 1 02/08/2001 1 12/02/2009 1 16/09/2010 1 22/09/2011 1 25/10/2012 1 28/03/2013 1 11/04/2013 1 25/04/2013

Mots-clés

13 Zones d’activités 5 Infrastructures routières 4 Enquête publique 3 Équipements collectifs 2 Gestion domaniale 2 POS-PLU 1 Equipements collectifs 1 Industrie 1 Permis de construire 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 1 Vie Publique 1 Vie Locale 26 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

4 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Favorable 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Incompétence/Privé 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

22 Affaire courante 4 Affaire de principe

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