Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Enseignement Favorable/Sauf préparatoire

Aucun résultat

«
‹
12
›
»

Résultats 281 à 232 sur 232 trouvés.

Administrations

8 Ministère de la culture 6 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 4 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 4 Ministère de l'éducation nationale 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59) 3 Ecole polytechnique

Séances

62 27/05/2021 28 06/05/2021 27 10/03/2022 6 12/10/2023 5 24/11/2022 4 08/06/2017 4 21/09/2023 3 22/07/2021 3 02/09/2021 3 26/01/2023

Mots-clés

149 Institution scolaire 121 Inspection 17 Patrimoine 16 Etablissement supérieur 11 Scolarité et examens 5 Activités sportives 5 Examen et concours 4 Budgets et comptes 4 Carrière 4 Communication

Thèmes

17 Loisirs 4 Enseignement Supérieur 3 Culture 215 Loisirs 162 Enseignement Scolaire 30 Enseignement Supérieur 16 Culture 7 Sport 232 Culture

Conclusions

138 Favorable/Sauf article L311-6 25 Favorable/Sauf vie privée 18 Favorable/Sauf appréciation 18 Favorable/Sauf comportement 16 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 16 Favorable/Sauf inachevé 10 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 8 Favorable/Sauf inexistant 8 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

226 Affaire courante 6 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support