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Zones d’activités Favorable/Sauf préparatoire

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Administrations

3 Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 2 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération » 2 Mairie de Sérignan 2 Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES) 1 Bordeaux Métropole 1 Communauté d'agglomération de Moulins 1 Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY) 1 Communauté d'agglomération de l'Auxerrois 1 Communauté d'agglomération du Grand Avignon 1 Communauté de communes de Vallet

Séances

4 16/12/2021 3 15/04/2021 3 17/06/2021 2 24/01/2013 2 16/02/2023 2 30/03/2023 2 01/06/2023 2 22/06/2023 2 07/09/2023 1 02/08/2001

Mots-clés

4 Gestion domaniale 4 Permis de construire 3 Pollution 3 Territoriale 2 Budgets et comptes 2 Enquête publique 2 Infrastructures routières 1 Commerce de détail 1 Délégation de service public

Thèmes

2 Economie 2 Industrie 2 Vie Publique 3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 4 Environnement 16 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 13 Aménagement Du Territoire 37 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 35 Aménagement Du Territoire

Conclusions

12 Favorable 10 Favorable/Sauf secret des affaires 7 Favorable/Sauf inachevé 4 Favorable/Environnement 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Préparatoire 3 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

55 Affaire courante 3 Affaire de principe 1 Délégué

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