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Enseignement Favorable/Sauf préparatoire

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Résultats 2901 à 230 sur 230 trouvés.

Administrations

8 Ministère de la culture 6 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 4 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 4 Ministère de l'éducation nationale 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59) 3 Ecole polytechnique

Séances

62 27/05/2021 28 06/05/2021 27 10/03/2022 6 12/10/2023 5 24/11/2022 4 08/06/2017 4 21/09/2023 3 22/07/2021 3 02/09/2021 3 26/01/2023

Mots-clés

148 Institution scolaire 121 Inspection 17 Patrimoine 15 Etablissement supérieur 11 Scolarité et examens 5 Activités sportives 5 Examen et concours 4 Budgets et comptes 4 Carrière 4 Communication

Thèmes

17 Loisirs 4 Enseignement Supérieur 3 Culture 213 Loisirs 161 Enseignement Scolaire 29 Enseignement Supérieur 16 Culture 7 Sport 230 Culture

Conclusions

138 Favorable/Sauf article L311-6 24 Favorable/Sauf vie privée 17 Favorable/Sauf appréciation 17 Favorable/Sauf comportement 15 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 15 Favorable/Sauf inachevé 10 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 8 Favorable/Sauf inexistant 8 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

224 Affaire courante 6 Affaire de principe

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