Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Territoriale Favorable/Sauf préparatoire

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 2901 à 84 sur 84 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Clamart 2 Mairie de Paris 2 Mairie de Saclay 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Centre communal d'action sociale de Neuilly-sur-Marne (CCAS 93) 1 Centre communal d'action sociale de Villeneuve d'Ascq (CCAS 59) 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Bouches-du-Rhône (CGFPT 13) 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66) 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gers (CGFPT 32) 1 Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud

Séances

6 11/04/2013 3 24/09/2015 3 15/04/2021 2 25/10/2018 2 08/10/2020 2 04/03/2021 2 13/01/2022 2 13/10/2022 2 26/01/2023 2 20/07/2023

Mots-clés

16 Effectif 15 Carrière 14 Conditions de travail 12 Rémunération 11 Organisation des services 9 Représentation 7 Dossier médical personnel 5 Budgets et comptes 5 Santé

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 9 Vie Publique 9 Vie Locale 22 Travail Et Emploi 22 Emploi Public 49 Travail Et Emploi 47 Emploi Public

Conclusions

34 Favorable/Sauf vie privée 28 Favorable/Sauf appréciation 26 Favorable 25 Favorable/Sauf comportement 14 Favorable/Sauf inachevé 13 Favorable/Sauf article L311-6 8 Favorable/Sauf secret des affaires 6 Favorable/Sauf loi spéciale 5 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

79 Affaire courante 4 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support