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Enseignement Favorable/Sauf préparatoire

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Résultats 241 à 212 sur 212 trouvés.

Administrations

8 Ministère de la culture 5 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 4 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 4 Ministère de l'éducation nationale 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59) 3 Ecole polytechnique 3 Ministère des sports 3 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)

Séances

62 27/05/2021 28 06/05/2021 27 10/03/2022 5 24/11/2022 4 08/06/2017 3 22/07/2021 3 02/09/2021 3 26/01/2023 3 22/06/2023 2 21/06/2012

Mots-clés

143 Institution scolaire 121 Inspection 14 Patrimoine 11 Etablissement supérieur 10 Scolarité et examens 4 Activités sportives 4 Budgets et comptes 4 Carrière 4 Communication 4 Examen et concours

Thèmes

17 Loisirs 4 Enseignement Supérieur 3 Culture 195 Loisirs 153 Enseignement Scolaire 23 Enseignement Supérieur 13 Culture 6 Sport 212 Culture

Conclusions

136 Favorable/Sauf article L311-6 17 Favorable/Sauf vie privée 11 Favorable/Sauf comportement 10 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 10 Favorable/Sauf appréciation 9 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 9 Favorable/Sauf inachevé 8 Favorable/Sauf secret des affaires 6 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

206 Affaire courante 6 Affaire de principe

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