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Institution scolaire Favorable/Sauf préparatoire

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Résultats 241 à 151 sur 151 trouvés.

Administrations

6 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 4 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 3 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 3 Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Lot-et-Garonne (DSDEN 47) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Marne (DSDEN 51) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)

Séances

62 27/05/2021 27 06/05/2021 25 10/03/2022 3 02/09/2021 2 02/04/2020 2 04/06/2020 2 19/11/2020 2 08/07/2021 2 23/09/2021 2 26/01/2023

Mots-clés

120 Inspection 5 Conditions de travail 3 Budgets et comptes 1 Accident du travail 1 Algorithme 1 Dossier médical personnel 1 Effectif 1 Etablissements art. 11 1 Examen et concours

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 3 Loisirs 3 Enseignement Scolaire 6 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 140 Loisirs 140 Enseignement Scolaire 143 Culture 143 Enseignement

Conclusions

128 Favorable/Sauf article L311-6 9 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 7 Favorable/Sauf comportement 7 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf appréciation 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Favorable/Sauf inachevé 5 Favorable/Sauf inexistant 5 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

149 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

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